Conditions Générales de Vente de Terra
- Objet:
Terra propose des formations, des ateliers, des conférences, la vente de livres, des consultations pluridisciplinaires, ainsi que des services visant à améliorer la visibilité des praticiens et à diminuer le nombre de rendez-vous non honorés des praticiens. Terra peut également proposer en option le service de gestion de la facturation des praticiens.
- Commandes et Paiement:
Les commandes des formations, ateliers, conférences, livres et services proposés par Terra doivent être effectuées via son site web ou par tout autre moyen de communication prévu à cet effet. Le paiement des services doit être effectué selon les modalités précisées lors de la commande.
- Annulation et Remboursement:
En cas d’annulation par le client, Terra se réserve le droit de facturer des frais d’annulation, selon les conditions précisées lors de la commande. Tout remboursement éventuel sera effectué conformément aux modalités prévues par Terra et pourra être soumis à des conditions spécifiques.
- Propriété Intellectuelle:
Tous les contenus, documents, et supports fournis dans le cadre des formations, ateliers, conférences et livres restent la propriété intellectuelle de Terra. Ils ne peuvent être reproduits, distribués ou utilisés à des fins commerciales sans l’autorisation expresse de Terra.
- Confidentialité:
Terra s’engage à préserver la confidentialité des informations échangées dans le cadre des consultations pluridisciplinaires. Les praticiens adhérant à Terra s’engagent également à respecter la confidentialité des informations concernant leurs clients et à ne pas divulguer de données confidentielles sans autorisation préalable.
- Responsabilité:
Terra s’efforce de fournir des services de qualité, mais ne peut garantir les résultats individuels des participants aux formations, ateliers, conférences, consultations pluridisciplinaires, ou la satisfaction des acheteurs des livres. En aucun cas, Terra ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des services proposés.
- Modification des Services:
Terra se réserve le droit de modifier ou d’annuler les formations, ateliers, conférences, consultations pluridisciplinaires, ou la disponibilité des livres en cas de force majeure ou de circonstances imprévues. Les clients seront informés dans les meilleurs délais et des solutions alternatives pourront être proposées.
- Gestion de la Facturation (Option):
Si le client choisit l’option de gestion de la facturation des praticiens, Terra s’engage à fournir ce service conformément aux modalités convenues entre les parties.
- Droit Applicable et Litiges:
Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit applicable au lieu de résidence de Terra. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront saisis.
En acceptant ces conditions générales de vente, le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté l’ensemble des dispositions énoncées ci-dessus.